Le prΘsent accord concerne tout le logiciel se trouvant sur le CD (le logiciel), les fichiers exΘcutables, la documentation, les dessins, les polices, les fichiers de prise en charge (les produits), et dΘfinit les termes et conditions qui vous (lÆutilisateur) lient ainsi que l'utilisation que vous faites desdits produits. Le CD est la preuve de vos droits dans le cadre du prΘsent accord. Le fait dÆinstaller et dÆutiliser ce produit signifie votre acceptation sans rΘserve aucune des termes et conditions de la prΘsente licence.
DΦs lÆachat du produit, le CD, la documentation et l'emballage deviennent votre propriΘtΘ. Tout le logiciel se trouvant sur le CD restent la propriΘtΘ exclusive de GST Technology Ltd (greenstreet). La licence dÆutilisation vous est octroyΘe aux termes des prΘsentes dans les conditions suivantes :
1 Le copyright mondial du logiciel, du produit et du contenu sont et restent la propriΘtΘ de GST Technology, ses successeurs et ayants droit.
2 Le logiciel ne saurait Ωtre installΘ ou utilisΘ sur plus d'un ordinateur α la fois au mΩme moment. GST n'octroie pas de licences supplΘmentaires α prix rΘduit (voir www.gstsoft.com pour des dΘtails)
3 LÆutilisateur est autorisΘ α rΘaliser un nombre raisonnable (trois au maximum) de copies de sauvegarde sur disquette du logiciel aux seules fins de son utilisation personnelle. Toutes les mentions de copyright se trouvant sur les supports dÆorigine doivent Ωtre reproduits sur chaque copie de sauvegarde. Aucune autre copie ne doit Ωtre rΘalisΘe.
4 Le logiciel et la documentation y affΘrente ne saurait en aucun cas Ωtre adaptΘs, modifiΘs, dΘcompilΘs ou dΘsassemblΘs de quelque maniΦre que ce soit, traduits en langage machine ou en langue ΘtrangΦre, en totalitΘ ou en partie, ni Ωtre reproduits de quelque maniΦre que ce soit.
5 Les dessins ou polices de caractΦres fournis avec ce produit ne sont pas soumis aux droits d'auteur pour impression et une diffusion sur le Web normales et appropriΘes. Toutefois, lesdits dessins et polices ne sauraient Ωtre transfΘrΘs Θlectroniquement exceptΘ lorsqu'ils font partie d'un document composΘ, et ne sauraient Ωtre revendus ni transfΘrΘs Θlectroniquement de quelque maniΦre que ce soit. Les images ne doivent en aucun cas Ωtre utilisΘes pour quelle que forme de promotion ou d'exploitation commerciale que ce soit ni servir de valeur de vente principale sans lÆautorisation prΘalable expresse de greenstreet.
6 Le logiciel ou toute autre partie du produit ne sauraient en aucun cas Ωtre cΘdΘs sous forme de prΩt, de location ou de bail, ni fournis ou cΘdΘs α une tierce partie de quelque maniΦre que ce soit.
7 LÆutilisateur est tenu responsable de toute rupture Θventuelle de contrat et doit s'assurer qu'aucune autre personne ne vienne α enfreindre les termes et conditions des prΘsentes.
8 Dans le cas o∙ lÆutilisateur souhaite transfΘrer la licence afin que le produit soit utilisΘ par une tierce partie, il doit aussi transfΘrer le produit original ainsi que son contenu original α ladite tierce partie et ne doit pas seulement transfΘrer des parties de ce produit. Lors du transfert, lÆutilisateur doit dΘtruire toutes les copies de sauvegarde en sa possession et toutes les instances des fichiers installΘs. LÆutilisateur doit s'assurer que les termes des prΘsentes sont d√ment communiquΘs α ladite tierce partie qui, dΦs installation du produit, devient responsable du respect des termes et conditions du prΘsent accord.
9 GARANTIE LIMITEE
Greenstreet garantit que le progiciel rΘalise en substance les fonctions dΘcrites dans l'aide, mais ne garantit pas qu'il est exempt d'erreurs ou de dΘfauts. Aucune garantie supplΘmentaire n'est fournie. La responsabilitΘ maximale de greenstreet ne saurait en aucun cas excΘder le prix d'achat du logiciel, qu'elle soit fondΘe sur des actions ou rΘclamations conformes aux prΘsentes ou sur toute acte dΘlictueux, y compris sans que cette ΘnumΘration ne soit limitative, toute nΘgligence et stricte responsabilitΘ.
10 GARANTIE ET RECOURS
Ce logiciel a ΘtΘ conτu pour une grande variΘtΘ de fonctions et d'utilisateurs. En aucun cas, greenstreet, ses successeurs et sas ayants droit ne sauraient prΘvoir l'usage que vous allez en faire. La seule responsabilitΘ de greenstreet α l'Θgard du logiciel est donc dΘfinie au paragraphe 9.
greenstreet EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE, DE QUELQUE FORME QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, STATUTAIRE OU AUTRE, Y COMPRIS SANS QUE CETTE ENUMERATION SOIT LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DU CARACTERE ADEQUAT POUR LA COMMERCIALISATION OU UN USAGE PARTICULIER. NI greenstreet, NI QUI QUE CE SOIT DÆAUTRE AYANT PARTICIPE A LA CREATION, A LA PRODUCTION OU A LA LIVRAISON DE CE PRODUIT NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS LES DOMMAGES ENTRAINES PAR LA PERTE DE BENEFICES, LÆINTERRUPTION DES ACTIVITES OU LA PERTE DÆINFORMATIONS ET AUTRES) DECOULANT DE LÆUTILISATION OU DE LÆIMPOSSIBILITE DÆUTILISATION DE CE PRODUIT, ET CE MEME SI greenstreet A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
La prΘsente garantie limitΘe est rΘgie par les lois en vigueur en France au bΘnΘfice de greenstreet, ses successeurs et ayants droit.
RAPPEL
La copie illΘgale des logiciels augmente le co√t des produits pour les utilisateurs de bonne foi et empΩche les dΘveloppeurs de crΘer un plus grand nombre de meilleurs produits destinΘs au grand public.
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